Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 1. Édition du site Le présent site est édité par l’entreprise ARRA Design (Entrepreneur Individuel), immatriculée sous le numéro SIREN 520 105 701. Responsable éditorial / Directeur de la publication : Monsieur Ilhan BOLAT Adresse du siège social : 12 rue Ottmarsheim, 68170 Rixheim, France Téléphone : 06 12 93 27 69 Email : ar-ra@live.fr Activité (Code NAF/APE) : Travaux de revêtement des sols et des murs (4333Z) Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Artisan) 2. Hébergement Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd. Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site web :https://www.hostinger.fr 3. Conception et réalisatio La conception graphique et le développement technique du site ont été réalisés par : Agence : Alsace Web Services Site web :https://alsacewebservices.fr/ 4. Propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (notamment les photos de réalisations de chantiers). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, sans l’autorisation expresse et écrite de M. Ilhan Bolat, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 5. Données personnelles Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018. Pour toute question concernant vos données ou exercer vos droits, vous pouvez contacter M. Ilhan Bolat à l’adresse email : ar-ra@live.fr. 6. Médiation de la consommation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.
